1. Présentation de l’entreprise
L’entreprise Le Rucher du Prach, entreprise individuelle, immatriculée sous le numéro SIRET 84217915200025, a pour activité la production et la vente de produits de la ruche (miel, propolis, cire d’abeille, etc.).
2. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur notre site Le Rucher du Parch. Les produits sont soumis à disponibilité et peuvent être modifiés sans préavis. Les photos sont non contractuelles.
3. Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent la TVA applicable (si applicable), sauf indication contraire. Les frais de livraison sont calculés en supplément et précisés avant la validation de la commande.
4. Commande
La commande devient définitive lorsque l’acheteur clique sur le bouton de confirmation de commande et après avoir validé le mode de paiement. L’acheteur recevra un email de confirmation de commande avec le récapitulatif des produits commandés et les informations nécessaires à la livraison.
5. Paiement
Le paiement est effectué par carte bancaire, virement, ou tout autre moyen proposé sur notre site. Toutes les commandes sont payables en euros.
6. Livraison
Les produits sont expédiés à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande. Les délais de livraison varient en fonction des produits et du mode de transport choisi. Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L.121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour. Les produits retournés doivent être en état neuf et dans leur emballage d’origine.
8. Garantie des produits
Tous nos produits sont garantis conformes à la réglementation en vigueur. En cas de défaut, vous avez droit à un remboursement ou un échange. Nous nous engageons à respecter les normes sanitaires et de qualité applicables aux produits de la ruche.
9. Responsabilité
La responsabilité de Le Rucher du Prach ne saurait être engagée en cas de force majeure, de retard de livraison ou d’un incident lié à l’utilisation des produits. Nous mettons tout en œuvre pour garantir la qualité et la sécurité de nos produits.
10. Protection des données personnelles
Les informations personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement de celle-ci. Elles sont protégées conformément à la réglementation RGPD et ne seront pas transmises à des tiers sans votre consentement.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site Le Rucher du Prach (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d’auteur et sont la propriété exclusive de Le Rucher du Prach. Toute reproduction ou utilisation des éléments de ce site sans autorisation préalable est interdite.
12. Hébergement du site
Le site Le Rucher du Parch est hébergé par Hostinger, dont le siège social est situé au 61 Lordou Vironos str. 6023 Larnaca, Chypre. Vous pouvez les contacter via leur site internet https://www.hostinger.fr/contact.
13. Loi applicable
Les présentes conditions générales de vente sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Tulle.